Connecté en tant que :
filler@godaddy.com
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[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : PRÉSENTATION D’EXCUSE ET REMPLACEMENT DE PRODUITS AVARIÉS
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous confirmons par la présente la réception de votre plainte relative aux [PRODUITS] avariés que nous avions envoyés à votre entreprise tout récemment. Nous vous présentons nos excuses pour cet incident.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : PRÉSENTATION D’EXCUSE ET DEMANDE DE PROLONGEMENT DE LIVRAISON DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous reconnaissons par la présente avoir reçu votre avis nous notifiant que les marchandises expédiées dans vos locaux à [VILLE, ÉTAT/PROVINCE] le [DATE] ne sont pas conformes aux termes de notre contrat du [DATE].
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : NOTIFICATION DE VENTE EN CONSIGNATION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous notifions par la présente que les marchandises désignées sur la facture ou la commande ci-jointe sont expédiées en consignation.
Au cas où il vous serait impossible de vendre ces marchandises
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : SUSPENSION D’EXPÉDITION JUSQU’AU RÈGLEMENT DE SOLDE DÛ
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous confirmons par la présente notre dernière conversation téléphonique relative au solde dû de votre compte.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RETARD D’EXPÉDITION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous remercions pour votre commande. Actuellement nous ne pouvons pas l’exécuter à cause d’un retard imprévu dans les expéditions effectuées par nos fournisseurs étrangers.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : REFUS DE REJET DE LIVRAISON
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Vous avez rejeté la livraison des marchandises que vous nous aviez commandées le [DATE] sans raison valable. Conséquemment, si nous ne recevons pas remboursement intégral du montant
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : IMPOSSIBILITÉ D’EXÉCUTION DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre commande ci-jointe, mais nous ne pouvons malheureusement pas l’exécuter à cause de [ÉVOQUER LES RAISONS].
Nous vous retournons donc votre chèque de commande.
Raison sociale de la Société
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Fiche de colisage
(Ceci n’est pas une facture)
Date de la commande :
Date :
Numéro de la commande :
Contact du client :
Commande :
Compte du client :
Fiche de commande
Date :
Destinataire :
Commande N° :
Passée par :
Fournisseurs recommandés :
Approuvée par :
Compte du client à débiter :
Sortie de stocks #
Désignation
Pour le compte de
Quantité
Prix
Tota
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : Explication du retard de livraison partielle
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous croyons avoir trouvé l’origine du problème qui nous a induits en erreur le [Date].Lorsque nous avons reçu votre commande de [QUANTITÉ] de [PRODUIT], nous étions incapables d’effectuer immédiatement la livraison à cause de [EXPLIQUER LES RAISONS DU RETARD DE LA LIVRAISON]. Nous vous avons envoyé une lettre le [DATE] afin de vous tenir informés de ce retard et de vous demander des directives. N’ayant reçu aucune réponse de votre part, nous vous avons
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : EXCUSE POUR DÉPASSEMENT DE QUOTAS
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Veuillez nous excuser de vous avoir expédié des marchandises qui dépassent celles désignées sur votre commande. Nous sommes toujours à la recherche de l’erreur qui a causé ce problème.
Nous vous prions de noter que nous avons procédé à des corrections sur votre compte afin de rectifier ladite erreur et que nous avons pris des dispositions [SERVICE DE LIVRAISON] pour récupérer l’excès de marchandises dans vos locaux le [DATE]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE REMPLISSAGE DE FICHE DE RETOUR DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
En référence à votre lettre du [DATE], nous n’avons aucun document attestant la réception des marchandises retournées.
Nous vous prions donc de nous fournir les informations suivantes afin de nous permettre de vous rembourser le montant de [MONTANT] :
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE d’INFORMATIONS SUITE À UN REJET DE LIVRAISON
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous avons livré des marchandises suite à votre commande du [DATE]. Vous avez rejeté la livraison sans nous fournir d’explication pertinente.
Veuillez donc nous donner les raisons du rejet de la livraison dans les plus brefs délais.
Au cas où nous n’aurions aucune réponse satisfaisante de votre part dans l’intervalle de [NOMBRE] jours, nous engagerons
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE D’AUTORISATION DE REMPLACEMENT DE PRODUIT
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Notre contrat signé le [DATE] stipule que nous vous livrerons [SPÉCIFIER LES MARCHANDISES].
Nous avons le regret de vous informer que lesdites marchandises ne sont pas disponibles [ÉVOQUER LES RAISONS].
Nous vous demandons par la présente l’autorisation de vous fournir les produits suivants en lieu et place de ceux que nous ne pouvons pas obtenir :
[Produits]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE DIRECTIVES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous n’avons pas encore reçu de directives de votre part quant à la livraison des marchandises couvertes par notre contrat en date du [DATE].
Nous vous demandons donc de nous envoyer ces directives dans les plus brefs délais.
Salutations distinguées,
[VOTRE NOM]
[VOTRE TITRE]
[VOTRE NUMERO DE TELEPHONE]
CONTRAT ENTRE LE TRANSPORTEUR ET L’EXPÉDITEUR
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [Date],
Entre : [nom du Transporteur] (le "Transporteur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]
d’une part
ET : [nOM DE L’Expéditeur], (l’"Expéditeur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[INDIQUER L’ADRESSE]
d’autre part,
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS SUITE AU REFUS D’ACCEPTATION DE LIVRAISON
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons reçu votre commande mentionnée sur le formulaire de commande ci-joint. Vous avez annulé ladite commande après acceptation ou refus de la livraison.
En conséquence, nous mettons fin à nos obligations relatives à d’autres expéditions à effectuer, sous réserve des droits concernant les désagréments émanant de votre incapacité à remplir vos obligations.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS RELATIF À LA DERNIÈRE COMMANDE D’ARTICLE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre commande de [ÉNUMÉRER L’ARTICLE ET LE NOMBRE] et vous en remercions.
Cet article a été commandé récemment, et il ne nous est pas possible de vous l’envoyer immédiatement. Si vous devez annuler votre commande à cause de ce retard inopportun, nous vous prions de nous le notifier. Dans le cas contraire, vous pouvez espérer la livraison dans [TEMPS] environ.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE SUSPENSION DU TRANSPORT DES MARCHANDISES EN TRANSIT
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Vous avez reçu certaines marchandises en transit que nous avions expédié pour le compte de:
[raison sociale de la sociÉtÉ]
[Adresse 1]
[Adresse 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
Nous joignons à la présente un exemplaire des documents d’expédition.
Nous vous demandons de suspendre le transport de
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE SUSPENSION DES FUTURES LIVRAISONS
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous informons qu’il ne nous est plus possible d’exécuter vos prochaines commandes de marchandises conformément au contrat que nous avions signé le [DATE], et qui stipule les conditions de vos achats de [DÉSIGNATION DES MARCHANDISES].
Nous avons pris cette disposition compte tenu du fait que vous aviez rompu le contrat en [LA MANIÈRE DONT LE CONTRAT A ÉTÉ ROMPU]. Puisque ce contrata été rompu le [DATE]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : notiFICATION DE RETARD INATTENDU DANS L’EXPÉDITION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons le regret de vous informer par la présente qu’il nous est impossible d’effectuer la livraison de la commande ci-dessus référencée à la date indiquée.
Nos marchandises devraient être prêtes pour l’expédition dans l’intervalle de [NOMBRE] jours à compter de la date originale de livraison et nous espérons que vous pourrez attendre jusqu’à ce moment.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RETARD D’EXÉCUTION DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Compte tenu du grand nombre de commandes que nous avons reçu suite à notre catalogue d’été, nous connaissons actuellement un retard dans l’exécution de certaines commandes. La marchandise [N°] vous sera envoyée dans l’intervalle de [TEMPS] à compter de la date de la présente lettre.
Nous vous prions de nous excuser pour ce retard.
Salutations distinguées,
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’INCAPACITÉ D’EXÉCUTION DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre commande numéro [NUMÉRO] du [DATE]. Nous sommes désolés de vous informer que ladite commande ne peut être exécutée actuellement pour les raisons suivantes : [RAISONS].
N’hésitez pas à nous contacter au numéro [NUMÉRO] si vous voulez obtenir de plus amples informations.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : NOTIFICATION DE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES REJETÉES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons pris connaissance du rejet de [MENTIONNER LES MARCHANDISES REJETÉES] que nous vous avions expédiées. Nous vous envoyons immédiatement un remplacement de ces marchandises à nos frais. Veuillez nous retourner les marchandises rejetées à nos frais également par [DIRECTIVES DE RENVOI].
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE RÉCLAMATION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Au cours des [NOMBRE] derniers jours, nous vous avions expédié certaines marchandises conformément aux factures ci-jointes.
Depuis lors, il a été porté à notre connaissance que votre entreprise est insolvable ; c’est pourquoi nous exigeons le retour de toutes les marchandises qui vous ont été livrées pendant les [NOMBRE] jours
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE LIVRAISON DE MARCHANDISES DE SUBSTITUTION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre commande du [DATE], mais malheureusement il ne nous est pas possible de vous livrer de façon spécifique les marchandises que vous avez commandées à cause de [ÉNUMÉRER LES RAISONS].
Toutefois, dans le but de nous adapter à vos besoins
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : notification de crÉdit concernant les marchandises retournÉes
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Ayant reçu les marchandises retournées le [DATE], nous avons le plaisir de vous informer que votre compte a été crédité de [MONTANT].
Si vous préférez que votre chèque de remboursement vous soit envoyé, nous vous prions de nous en informer et nous le ferons avec diligence.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE CRÉDIT RELATIF AUX MARCHANDISES ENDOMMAGÉES EN TRANSIT
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre correspondance du [DATE] dans laquelle vous nous demandiez de créditer votre compte en tenant compte des marchandises endommagées en transit.
Nous vous notifions par la présente que votre
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’EXPÉDITION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Les marchandises que vous aviez commandées le [DATE] conformément à notre contrat en date du [DATE] vous seront expédiées par l’intermédiaire de [NOM DU TRANSPORTEUR] et parviendront à votre entreprise autour du [Date].
Salutations distinguées,
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AUTORISATION DE RETOUR TARDIF DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre lettre du [DATE] dans laquelle vous nous informez que les marchandises livrées le [DATE] sont avariées.
Si vous lisez bien nos conditions de vente, vous remarquerez que notre politique accorde à nos
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : autorisation de retour des marchandises
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons accordé une attention toute particulière à votre lettre du [DATE] dans laquelle vous nous aviez fait part de l’état de [MENTIONNER L’ARTICLE] que vous aviez commandé. Nous sommes vraiment désolés que ces marchandises aient été avariées en transit.
Vous voudrez bien nous retourner les marchandises avariées en mettant le carton original à l’intérieur
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCUSÉ DE RÉCEPTION ET ACCEPTATION DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre commande dont la copie est jointe à ce formulaire de commande.
Nous confirmons aussi l’acceptation de ladite commande sous réserve des conditions suivantes :
[Énumérer ces conditions]
Nous considérerons les conditions susmentionnées comme acceptées, à moins que vous nous envoyiez
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE MARCHANDISES RETOURNÉES POUR RÉPARATION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de [NOM DU PRODUIT ET NUMÉRO DE MODÈLE] que vous nous avez envoyé pour réparation le [Date]. Nous vous le retournerons dès que les réparations requises seront faites.
Nous sommes désolés que vous ayez connu ce problème relatif à notre produit et vous remercions d’avoir acheté chez nous.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCEPTATION D’Annulation de la derniÈre commande
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons reçu votre lettre accusant réception des articles que nous vous avions envoyés, et nous notifiant l’annulation de l’exécution de la commande des articles passée tout récemment.
Nous procéderons à un remboursement dès que nous aurions parachevé les formalités administratives requises pour créditer votre compte
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCEPTATION DE COMMANDE ET LIVRAISON PAR LOTS
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous remercions pour votre confiance et vous assurons que nous donnerons le meilleur de nous-mêmes pour satisfaire vos besoins. Nous vous prions de bien vouloir nous informer de tout ce que nous pourrions vous faire à cet effet.
Nous accusons par la présente réception de votre commande du [Date] relative à la livraison
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’ANNULATION DE LA LETTRE RELATIVE À L’INCAPACITÉ D’EXPÉDITION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous prions d’ignorer la lettre du [DATE] dans laquelle nous vous informions de notre incapacité d’exécuter toutes vos commandes dans les jours à venir conformément à notre contrat du [DATE DE SIGNATURE DU CONTRAT].
Les circonstances qui nous ont poussés à écrire la l
CATÉGORIE
ASPECT GÉNÉRAL
Moteur
Courroies
Propreté
Test d’émissions
Tuyau
Carburant
Eau du radiateur
Fluide de transmission
Aspect extérieur
Rouille de la carrosserie
Aspect de la peinture
Bosses
LISTE DE VÉRIFICATION
QUESTIONS RELATIVES À UN CONTRAT DE BAIL
Ce document est une fiche de contrôle traitant de la plupart des questions qui peuvent être soulevées dans un contrat de bail. Un examen minutieux des questions abordées dans cette fiche de contrôle peut vous aider à négocier plus efficacement votre contrat de location d’équipement.
θ Durée et rente
Quels sont la durée initiale du bail et le montant du loyer? Comment et quand le loyer sera-t-il payé?
θ Droit contre le fournisseur
Le locataire a-t-il le droit d’engager directement des poursuites judiciaires contre le fournisseur en ce qui concerne les garanties, les remboursements
COMPARAISON ACQUISITION ET LOCATION D’ÉQUIPEMENT
COÛT
LOCATION
ACQUISITION
Quels sont les paiements requis pour la location ou l’emprunt?
Quelle est la durée de la location ou de l’emprunt?
Quel est le paiement mensuel pour la location ou l’emprunt?
Y a-t-il des paiements par tranches liés à la location ou l’emprunt?
Quel est le montant des paiements par tranches?
Que
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : LETTRE D’INTENTION D’ACHAT D’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE
Madame, Monsieur [NOM DU DESTINATAIRE],
FICHE D’INVENTAIRE D’ÉQUIPEMENTS
Numéro d’inventaire
Désignation des matériels (y compris la marque et le numéro du modèle)
Numéro de série
Date d’acquisition
Vendeur ou bâilleur
Coût
Valeur actuelle
CONVENTION DE VENTE D’UNE AUTOMOBILE
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE],
ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le “Propriétaire”), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]
CONTRAT DE VENTE D’ÉQUIPEMENT
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE],
ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (la "Société"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]
d’une part,
ET : [NOM DU CLIENT] (le "Client"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] inco
CONTRAT DE MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENT
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE],
ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]
d’une part,
ET : [NOM DU LOCATAIRE] (le "Locataire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE],
ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[INDIQUER L’ADRESSE]
d’une part,
ET : [NOM DU LOCATAIRE] (le "Locataire")
CONTRAT DE LOCATION D’ÉQUIPEMENT
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE],
ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]
d’une part,
ET : [NOM DU LOCATAIRE] (le "Locataire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RECONNAISSANCE DE NOTIFICATION DE TRANSFERT DE BAIL
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
[NOM DE LA SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE] a reçu la notification que la machine que nous avons louée à [NOM DE L’ANCIEN LOCATAIRE] sera transférée à et/ou utilisée par [BÉNÉFICIAIRE].
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : NOUS VOUS REMERCIONS POUR VOTRE PATIENCE ET CONCLUONS CE MARcHÉ
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous remercions pour la patience dont vous avez fait preuve au moment où votre proposition était à l’étude. Votre dernière lettre a clarifié les interrogations que nous avions.
Vous trouverez ci-jointes nos suggestions concernant les cinq sections qui ont été modifiées.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : Renvoi de marchandises
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous informons que nous avons choisi de vous réexpédier ces marchandises que vous nous aviez envoyées sous condition.
Salutations distinguées,
[VOTRE NOM]
[VOTRE TITRE]
[VOTRE NUMERO DE TELEPHONE]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RENONCIATION À L’ACHAT DE PRODUIT D’ESSAI GRATUIT
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous remercions de nous avoir donné l’occasion d’expérimenter votre [PRODUIT] lors de l’offre d’essai gratuit du [DATE]. Bien que le produit soit de bonne qualité, [ÉNUMÉRER LES RAISONS SOUS-TENDANT LA RENONCIATION À L’ACHAT].
Salutations distinguées,
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RÉCLAMATION DE LIVRAISON
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Le soussigné vous a payé intégralement la somme de [MONTANT] pour une certaine quantité de marchandises que vous devez expédier conformément à la commande du [DATE]. Nous exigeons la livraison desdites marchandises suivant notre commande puisqu’elles n’ont pas été reçues
CONTRAT DE TRAVAIL À DISTANCE
Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [Date],
ENTRE : [NOM DE L’EMPLOYÉ] (l’"Employé"), un individu dont le domicile est sis au :
[INDIQUER L'ADRESSE]
d'une part,
ET : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (l’"Entreprise"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :
[VOTRE ADRESSE COMPLETE]
DATE
DEMANDE DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS
AU (TRANSPORTEUR) :
DU (RÉCLAMANT) :
EXPÉDITION EN PROVENANCE DE :
EXPÉDITION À DESTINATION DE :
EXPÉDITEUR :
DESTINATAIRE:
CONNAISSEMENT N°:
DATE DE LIVRAISON :
En tant que _____ Expéditeur _____ Destinataire, nous vous notifions par la présente que les marchandises énumérées ci-dessous et reçues sont avariées:
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RÉCLAMATION DE LIVRAISON
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Le soussigné vous a payé intégralement la somme de [MONTANT] pour une certaine quantité de marchandises que vous devez expédier
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : PAIEMENT CONDITIONNEL DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Vous nous avez envoyé des marchandises suite à notre commande du [Date], mais nous n’avons pas
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ERREUR DANS L’EXPEDITION ET DEMANDED'AUTORISATION DE RENVOI
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre livraison de la
Évaluation des FOURNISSEURS
Utilisez ce formulaire pour évaluer les performances générales des fournisseurs avec lesquels vous travaillez actuellement ou avec lesquels vous envisagez travailler. Prenez en compte toutes les informations relatives aux vendeurs et appliquez ensuite un facteur de force à chaque élément
DEMANDE DE FOURNITURE DE BUREAUDate de Soumission: Date de besoin:Soumise Par:Attention:Destination:Département:QuantitéProduit / DescriptionPrix unitaireTotalDate de Besoin
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[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET: DEMANDE DE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES AVARIÉES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
[Nombre] de la [QuantitÉ] des [Produits] que vous nous aviez livré le [Date] suite à notre commande [NumÉro], ont été avariés ou endommagés lors de la livraison.
Nous vous prions donc de procéder
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE REMISE POUR LIVRAISON TARDIVE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Je confirme par la présente que notre commande de [SPÉCIFIER LA MARCHANDISE] a été reçue le [Date] dans nos locaux situés à [VILLE, ÉTAT/PROVINCE]. Bien que la date de livraison originale ait été fixée au [Date], j’ai accepté cette livraison tardive en tenant
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET: DEMANDE DE PRIX DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous voudrions acheter [DÉcrire les marchandises].
Veuillez indiquer votre prix unitaire normal pour la livraison de ces marchandises, y compris la remise accordée sur les achats en gros.
Nous vous prions de nous indiquer :
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE PRÉCISION DE DATE D’EXPÉDITION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous exigeons par la présente que vous précisiez les conditions d’expédition conformément à notre commande du [Date], et que vous nous donniez l’assurance de les respecter.
En cas de non-respect circonstanciel ou définitif
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE LISTE DE COLISAGE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous rappelons par la présente que toutes les marchandises expédiées à [raison sociale de la sociÉtÉ] doivent être accompagnées d’une liste de colisage qui présente le contenu de chaque expédition, ses références et le numéro de la commande.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : Renvoi de marchandises rejetÉes
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Suite à notre rejet des marchandises livrées en exécution de notre commande du [Date], veuillez nous donner des instructions quant à la réexpédition.
Nous vous avertissons que nous ne prendrons pas en charge leur stockage adéquat si nous ne recevons aucune instruction quant à leur réexpédition dans les
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE D’OFFRE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Notre entreprise recherche actuellement le type de [Produit/service] que vous offrez. Nous avons retenu quelques prestataires potentiels qui semblent dominer le marché et sommes ravis de vous confirmer que votre entreprise fait partie du groupe sélectionné.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE D’INFORMATIONS AVANT commande
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Cette lettre ne vise qu’à obtenir des informations relatives à nos besoins, nous joignons donc à la présente une liste des articles et services que nous entendons commander auprès de votre entreprise, si vos conditions se révèlent favorables et vos prix
Date
Connaissement
Forme abrégée – Non Négociable
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Navire en provenance de
Numéro du connaissement :
Nom :
Adresse :
Ville/État/Province/Code postal :
No. SID :
Espace de code à barres
Navire en destination de
Nom du transporteur :
Nom :Adresse :Ville/État/Province/Code postal
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : CONFIRMATION D’UNE COMMANDE VERBALE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous confirmons par la présente votre acceptation votre commande verbale passée auprès de vous le [Date].
Vous trouverez ci-joint un exemplaire de la lettre
BON DE RÉCEPTION DE COMMANDE
Commande N° :
Ordre d’exécution N° :
Facture N° :
Reçu de :
Montant de la facture :
Reçu à :
Nom de l’expéditeur :
Montant payé d’avance : Charges :
Montant encaissé : Charges :
Enregistrer toutes les avaries (y compris tous les dommages aux boîtes en carton et aux caisses) et les manques mentionnés sur tous les exemplaires
NOM DE VOTRE ENTREPRISE
Slogan de votre entreprise
Adresse
Ville, État/Province Code Postal
Téléphone 123.456.7890 Fax 123.456.7891
Les chiffres ci-après doivent figurer sur toutes les correspondances,
bons de livraison et factures relatifs à la commande.
À :
Adresse de livraison :
NomNomEntrepriseEntrepriseAdresseAdresse
Ville, État/Province, Code Postal
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : BIENVENUE À NOS NOUVEAUX FOURNISSEURS
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Suite à la signature du contrat ci-joint, nous aimerions vous souhaiter la bienvenue parmi les fournisseurs de notre entreprise. Nous accordons une grande importance à la qualité et ne tolérons aucune erreur.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS RELATIF AUX MARCHANDISES DÉFECTUEUSES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception des marchandises que vous nous avez expédiées suite à votre facture et à la commande numéro [NUMÉRO] en date du [DATE] que nous vous avons adressée. Certaines marchandises énumérées sur la fiche ci-jointe sont défectueuses pour les raisons suivantes : [dÉcrire les raisons].
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS RELATIF AUX DISPOSITIONS DE L’ACHETEUR PAR RAPPORT AUX MARCHANDISES DÛMENT REJETÉES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Le [Date], je vous ai demandé des instructions par rapport aux marchandises que vous nous aviez envoyées le [DATE], mais que nous avions rejetées.
N’ayant reçu aucune instruction de votre part, je vous
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE SUSPENSION DE LIVRAISON ET DEMANDE DE RÉSILIATION DE CONTRAT
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Votre livraison de [DÉsignation des marchandises] que nous avons reçue le [Date] n’est pas conforme aux caractéristiques énumérées dans les clauses de notre contrat du [Date].
Puisque cette livraison ne répond pas à nos attentes
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS DE REJET DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons reçu les marchandises que vous nous aviez envoyées conformément à notre commande/contrat en date du [Date].
Nous rejetons par la présente lesdites marchandises pour la/les raison(s) suivante(s) :
__ Les marchandises ne sont pas livrées suivant le
DATE
AVIS DE REJET DE LIVRAISON
Nous vous envoyons cet avis pour confirmer notre rejet des marchandises suivantes :
Date
Achat
Facture #
Liste de colisage #
Vous avez accepté notre paiement des marchandises sous la forme suivante :
Date
Chèque N°
Visa/MC/Amex N°
Montant
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : RÉCLAMATION RELATIVE AUX MARCHANDISES DÉFECTUEUSES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous avons acheté un produit fabriqué par votre entreprise et connu sous le nom de [Nom].
Un de nos clients nous a informés que l’un des produits est défectueux :
Nom du client : [nom du client]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : NOTIFICATION DE LIVRAISON INCOMPLÈTE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
La livraison que nous avons reçue suite à la commande numéro [NumÉro] est incomplète. Les composantes suivantes manquent :
[ÉNUMÉRER LES composantes]
[ÉNUMÉRER LES composantes]
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : NOTIFICATION DE PRODUIT DÉFECTUEUX
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous notifions par la présente que nous avions acheté un produit fabriqué, distribué ou vendu par votre entreprise. Ledit produit a les caractéristiques suivantes [DÉCRIRE LE PRODUIT].
Nous demandons un remplacement de ce produit ou un remboursement. Comme preuve
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’ANNULATION
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous vous informons par la présente de l’annulation de la transaction conclue le [DATE] entre [NOM] et [NOM].
Cet avis vous a été expédié le [DATE], ce qui s’inscrit bien dans les trois jours de droit à l’annulation stipulée par la loi fédérale.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’ANNULATION DE COMMANDE ANTÉRIEURE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Suite à notre commande/contrat en date du [Date], dont un exemplaire est joint à la présente, nous n’avons reçu qu’une livraison partielle. Certaines marchandises sont épuisées ou commandées antérieurement.
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : AVIS D’ANNULATION DÉFINITIVE DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Compte tenu de votre incapacité à expédier les marchandises dans les délais requis, nous annulons la commande numéro [NumÉro], sous réserve d’autres droits en notre faveur.
Salutations distinguées,
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ANNULATION DE COMMANDE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Le [Date] nous vous avons commandé [DÉcrire les marchandises]. Nous avons effectué le paiement par chèque le [Date]; un chèque que vous avez encaissé.
Dans notre lettre datée du [Date], nous vous avons demandé livraison immédiate des marchandises.
Nous n’avons pas encore reçu la livraison de ces marchandises. Nous annulons donc la commande
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ANNULATION DE COMMANDE INEXÉCUTÉE
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
[SITUATION 1]
Notre cliente nous a informés qu’elle ne peut plus attendre la marchandise que nous vous avions commandée le [Date].
C’est pourquoi nous avons décidé d’annuler notre commande [NumÉro] relative à la livraison à exécuter avant le [Date].
Téléchargement gratuit
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE MARCHANDISES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
J’accuse réception et livraison des marchandises désignées sur [la liste, la facture ou la commande] ci-jointe.
Je soussigné, reconnais aussi que lesdites marchandises ont été contrôlées et ne sont pas avariées. En conséquence, les marchandises sont par la présente acceptées et je m’engage à prendre en
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : ACCEPTATION CONDITIONNELLE DES MARCHANDISES NON CONFORMES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Nous accusons réception de votre livraison suite à notre commande du [Date], mais les marchandises livrées ne sont pas conformes à la description de notre commande à cause de [raisons particuliÈres].
Bien que les marchandises livrées ne soient pas
DATE
AVIS DE RETOUR DE MARCHANDISES
DESTINATAIRE :
EXPÉDITEUR :
Nous vous envoyons cet avis pour confirmer notre rejet des marchandises suivantes :
DATE DU CONTRAT
BC N°
FACTURE N°
DATE DE LIVRAISON
LISTE DE COLISAGE N°
CONNAISSEMENT N°
Nous vous renvoyons les marchandises susmentionnées compte tenu des avaries ci-
[LIEU], [DATE]
[NOM DU DESTINATAIRE]
[ADRESSE 1]
[ADRESSE 2]
[VILLE, ÉTAT/PROVINCE]
[CODE POSTAL]
OBJET : DEMANDE DE REMBOURSEMENT SUITE AUX MARCHANDISES NON LIVRÉES
Madame, Monsieur [nom du destinataire],
Dans notre lettre en date du [Date], nous vous avions expliqué que les marchandises commandées auprès de votre entreprise n’ont pas été reçues. Nous joignons à la présente un exemplaire de cette correspondance en guise de rappel.
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